← Retour à l'application Mentions légales

Mentions légales

Carnet Animal — dernière mise à jour : 18 septembre 2026

1 Éditeur de l'application

Éditrice Anaïs RIBEIRO, personne physique éditant l'application à titre non professionnel
Directrice de la publication Anaïs RIBEIRO
Contact support@moncarnetveterinaire.fr

Conformément à l'article 1-1, II de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'éditrice, qui agit à titre non professionnel, ne rend pas publique son adresse personnelle. Ses éléments d'identification personnelle ont été communiqués à l'hébergeur du site, dont les coordonnées figurent ci-dessous.

2 Hébergement du site

Netlify, Inc.

101 2nd Street
San Francisco, CA 94105
États-Unis

Héberge et diffuse les pages de l'application.

3 Stockage des données

Supabase Pte. Ltd.

65 Chulia Street, #38-02/03, OCBC Centre
Singapore 049513
Singapour

Héberge la base de données, les comptes utilisateurs et les documents déposés dans l'application. Les données sont stockées dans l'Union européenne, en Irlande.

4 Envoi des e-mails et messagerie

OVH SAS

2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Achemine les e-mails de confirmation d'adresse et de réinitialisation du mot de passe, et héberge la messagerie de l'adresse de contact.

5 Données personnelles

Les données enregistrées, leurs finalités, les prestataires qui les traitent, leurs durées de conservation et la manière d'exercer vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité.

6 Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant cette application — textes, visuels, logos, chartes graphiques, structure et code source — est la propriété exclusive de l'éditrice, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditrice.

Les contenus saisis par les utilisateurs — fiches d'animaux, vaccins, traitements, dépenses, documents joints — demeurent la propriété de leur auteur. L'éditrice ne revendique aucun droit sur ces contenus et ne les exploite à aucune autre fin que le fonctionnement du service.

7 Responsabilité

Cette application est un outil de suivi et d'archivage. Elle ne constitue pas un dispositif médical et ne se substitue en aucun cas à une consultation vétérinaire. Les informations qu'elle restitue sont celles saisies par l'utilisateur, sous sa seule responsabilité.